Sue Rosenblat
Parkinson Canada

Chaque année, à cette époque, de nombreux Canadiens examinent toutes les demandes émanant d’organisations caritatives et décident ensuite de celles qu’ils souhaitent soutenir avant le 31 décembre.

Depuis 2006, les Canadiens peuvent donner des titres à des organismes de bienfaisance canadiens enregistrés et recevoir un reçu fiscal pour la valeur totale de la plus-value, sans impôt sur les gains en capital. Il s’agit de l’un des moyens les plus efficaces de soutenir des organismes tels que Parkinson Canada.

Si vous faites don de vos titres à Parkinson Canada, les gains en capital ne sont pas assujettis à l’impôt. Cela signifie que Parkinson Canada reçoit des fonds qui peuvent être utilisés pour la recherche sur la maladie de Parkinson, les programmes d’éducation, la défense des droits et les groupes de soutien dans des communautés comme la vôtre, et vous bénéficierez d’un reçu d’impôt pour la juste valeur marchande de vos titres à la date du transfert dans votre compte de courtage.

Vous trouverez ci-dessous un exemple des avantages d’un don de titres.

Prenons le cas d’un donateur se situant dans la tranche d’imposition de 46 % (en supposant un taux d’imposition provincial de 17 %) qui a déjà donné 200 $ cette année à un organisme de bienfaisance (la première tranche de 200 $ de dons de bienfaisance donne droit à des crédits d’impôt à un taux inférieur). Supposons qu’elle donne des titres d’une valeur de 5 000 $, soit la valeur actuelle des actions, avec un prix de base rajusté de 1 000 $.

Vendez des titres et donnez l’argentDonner des titres directement
Valeur de marché actuelle des titres$5,000$5,000
Base de coûts ajustée (coûts d’origine des titres)$1,000$1,000
Gains en capital (5 000 $ – 1 000 $)$4,000$4,000
Estimation de l’impôt sur les plus-values au taux marginal de 46 % appliqué à 50 % de la plus-value920 $ d’impôts payés$0
Montant du don après impôt$4,080$5,000
Graphique Source : Your Guide to Charitable Giving & Estate Planning
*Ce montant représente la valeur totale de 5 000 $ moins l’impôt estimé de 920 $. Les frais de traitement et de courtage n’ont pas été déduits.

Si vous envisagez de faire un don de titres à Parkinson Canada, nous vous encourageons à demander l’avis d’un fiscaliste indépendant ou de votre conseiller financier. Vous pouvez télécharger nos Lignes directrices pour le transfert d’actifs et la Lettre d’autorisation du donateur au courtier ici.

Pour découvrir les avantages de ce type de don, veuillez contacter Sue Rosenblat au 1-800-565-3000, poste 3386, ou à l’adresse PlannedGiving@parkinson.ca.